Mentions Légales
1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.td-mat-btp.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : TD-MAT-BTP – SAS – 88475392200027 – 23 RUE DES BANARDES 25800 VALDAHON
Responsable publication : TD-MAT-BTP – thierry@td-mat-btp.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : SASU MarsatCom – 93535380500010 – 9 B GRANDE RUE – 25360 SAINT-JUAN – contact@marsatcom.fr
Hébergeur : Osiom Agency (SAS) au capital de 100 euros, dont le siège social est situé 58 Rue de Monceau – 75380 Paris CEDEX 08, inscrite au RCS de Paris sous le numéro Siren 987763430.
2. Données personnelles
Conformément à l’article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent.
Pour l’exercer, l’utilisateur peut adresser sa demande par mail à thierry@td-mat-btp.fr
3. Propriété intellectuelle
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4. Modification des mentions légales
TD-MAT-BTP se réserve le droit de modifier et d’actualiser les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis.
L’utilisateur est donc invité à la consulter régulièrement.
Dernière mise à jour : Janvier 2025
